Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S M NETTOYAGE
SM NETTOYAGE

Numéro de dépôt :
1236174
Date de dépôt :
17/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2003

Présentation de la marque S M NETTOYAGE

Déposée le 17 mai 1983 par la société SM NETTOYAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S M NETTOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SM NETTOYAGE domicilié(e) 7, rue Louis Guérin, 69000 VILLEURBANNE (dossier no 2013848) - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 504 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2013848) - France.

La marque S M NETTOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S M NETTOYAGE est expirée depuis le 17 mai 2003.

SM NETTOYAGE a également déposé les autres marques suivantes : SMN , S M , SERVICE ET MONTAGE S M , SMN


SM NETTOYAGE - 7, rue Louis Guérin, 69000 VILLEURBANNE (dossier no 2013848) - France - SIREN 972504419


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2013848) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1993 n°2013848 - Publication au BOPI 1993-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription le 27 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°163560 - Publication au BOPI 1993-09-27

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°24225 - Publication au BOPI

Constructions et réparations.